Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAS LA MARÉE TRAITEUR

Numéro de dépôt :
3145827
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2012
Marque figurative de LA MARÉE TRAITEUR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MARÉE TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MARÉE TRAITEUR domicilié(e) ZA de la plaine,11300 COURNANEL - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 450 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté la Marée Traiteur domicilié(e) ZA de la Plaine, SAS au capital de 137 204 Euros,11300 COURNANEL - 11300 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145827.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 février 2012.

LA MARÉE TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : GRAND RIVAGE , LES ANCHOIS DE PAPY SIAMPI , LE MARIN DU GOLFE , LES MIJOTES D'AUDINE , LES ANCHOIS DE POSEIDON , SIAMPI , LE PECHEUR DU GOLFE , LA BARQUE CATALANE


SAS LA MARÉE TRAITEUR - ZA de la plaine,11300 COURNANEL - 11300 - France - SIREN 397450172


Sté la Marée Traiteur - ZA de la Plaine, SAS au capital de 137 204 Euros,11300 COURNANEL - 11300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.